Fonctionnement
– Article 11 : Le comité éditorial se réunit en moyenne toutes les 6 à 8 semaines, à la demande du directeur des PIUS, en fonction des nécessités de l’activité éditoriale. Le comité éditorial peut aussi être réuni à la demande d’une majorité de ses membres.
– Article 12 : Les membres du comité éditorial œuvrent en toute indépendance. Au sein du comité éditorial, les décisions sont acquises à la majorité des suffrages exprimés.
– Article 13 : Les membres du comité éditorial siègent à titre personnel, sans possibilité de se faire remplacer par une personne non élue. Ils peuvent toutefois intervenir dans les débats, en laissant leur procuration à un autre membre du comité éditorial. Chaque membre ne peut posséder plus d’une procuration.
– Article 14 : Les membres du comité éditorial s’engagent à conserver la confidentialité des débats.
